Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.T.E.
LABORATOIRES NYCOMED SA

Numéro de dépôt :
97702824
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque S.I.T.E.

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NYCOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.I.T.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NYCOMED domicilié(e) 25, QUAI PANHARD ET LEVASSOR - CE No 19, 75644 PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 215 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES NYCOMED SA - France.

La marque S.I.T.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.T.E. est expirée depuis le 3 novembre 2007.

LABORATOIRES NYCOMED a également déposé les autres marques suivantes : DRIVALON , SEAQUENCE , STARWIRE , SEAJET , EASI-KETCH , BIOSLEDGE , TRIGONE , ULTRA IVALON , HIKER , COPAN


LABORATOIRES NYCOMED SA - 25, QUAI PANHARD ET LEVASSOR - CE No 19, 75644 PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 303215123


LABORATOIRES NYCOMED SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Produits pharmaceutiques. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux y compris cathéter destiné à la délivrance locale d'une substance thérapeutiquement active

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.